Déposée le 28 avril 2006 par Pierre HELDERLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « SNOMIL »
Le déposant est Pierre HELDERLE domicilié(e) LE BOIS AUX ECUREUILS, ROUTE DU GASCHNEY,68380 MUHLBACH-SUR-MUNSTER - 68380 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre HELDERLE domicilié(e) LE BOIS AUX ECUREUILS, ROUTE DU GASCHNEY,68380 MUHLBACH-SUR-MUNSTER - 68380 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SNOMIL est expirée depuis le 28 avril 2016.
Pierre HELDERLE a également déposé les autres marques suivantes : ELLICO , GYROSOL
Pierre HELDERLE - LE BOIS AUX ECUREUILS, ROUTE DU GASCHNEY,68380 MUHLBACH-SUR-MUNSTER - 68380 - France
Pierre HELDERLE - LE BOIS AUX ECUREUILS, ROUTE DU GASCHNEY,68380 MUHLBACH-SUR-MUNSTER - 68380 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-40
Publication - Publication le 9 juin 2006 au BOPI 2006-23
Machines agricoles ; bouldozeurs ; élévateurs ; Chasse-neige ; Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; Outils à main actionnés manuellement pour le déneigement ; Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ; tracteurs ; cycles ; chariots de manutention.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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